En ces temps de crise, le retour de l’ISF divise

La dette publique française devrait atteindre un chiffre record en 2020 à la suite de la crise liée au Covid-19. Des députés socialistes et une poignée de députés LREM réclament le retour de l’Impôt de Solidarité sur la Fortune (ISF) pour relancer la machine économique, hypothèse pour l’heure écartée par l’Exécutif. L’idée commence à séduire dans de nombreux Etats européens.

Ménages des classes moyennes, familles précaires, chômeurs, retraités… Une grande partie des citoyens français craint de passer à la guillotine fiscale après la fin de l’épidémie. Entre 2011 et 2014, les cotisations fiscales des ménages français se sont envolées : entre 50 et 70 milliards d’euros. L’ancien magistrat de la Cour des comptes François Ecalle, dans son rapport Fipeco, estime qu’en raison de la crise liée au Covid-19, le déficit public français sera compris entre 4 et 5,5% du PIB dans quatre prochaines années. La dette publique atteindrait de son côté 2 800 milliards d’euros, soit 116% du PIB actuel (+15,4%). La récession française culmine à 8,2%, du jamais-vu dans son Histoire. Dans ce contexte de crise inédite depuis 1929, la gauche française requiert le retour d’une mesure de solidarité : l’Impôt de Solidarité sur la Fortune (ISF).

Genèse d’un crash

Il y a près de deux ans, le président de la République Emmanuel Macron, en visite au CHU de Rouen, répond à une infirmière dénonçant le manque de moyens dans les hôpitaux : « Il n’y a pas d’argent magique ». La saillie verbale du chef de l’Etat donne le ton d’un quinquennat placé sous le signe de l’inflexibilité : l’argent doit être gagné à la sueur de son front. Aucun cadeau ne sera fait aux Français. Retour au 4 août 1789. Pas de passe-droits ni de de privilèges.

Le 1^er janvier 2018, l’Impôt de Solidarité sur la Fortune est enterré. Symbole de justice fiscale, l’ISF mettait à contribution à hauteur de 0,5% à 1,5% près de 312 000 foyers disposant d’un capital supérieur à 1,3 millions d’euros. Lors de sa dernière année, en 2017, l’ISF aurait rapporté 4,3 milliards d’euros à l’Etat. Le président de la République Emmanuel Macron, qui a fait de l’abolition de l’ISF l’un de ses arguments de campagne, le remplace par l’Impôt sur la Fortune Immobilière (IFI), relatif au patrimoine immobilier. Ce dernier freinerait la spéculation immobilière et contribuerait à réinjecter de l’argent dans « l’économie réelle ».

Il n’en fut rien. Selon de nombreuses études, la suppression de l’ISF représente un manque à gagner de 3 milliards d’euros par an à l’Etat Français. « Le gouvernement a claironné que l’IFI avait un rendement meilleur qu’escompté. C’est faux, le rendement est largement inférieur à celui de l’ISF », déplore Maxime Cochard, auteur de Nous n’avons pas besoin des riches. Il pointe les conséquences désastreuses de la mesure phare de début de mandat d’Emmanuel Macron : « Les impôts que les riches ne paient plus, ce sont les couches moyennes et populaires qui doivent les payer à leur place. Nous avons donc assisté à une réforme anti-redistributive, anti-solidaire : on a pris plus à ceux qui ont moins pour financer des baisses d’impôts à ceux qui ont énormément ».

L’Insee pointe l’inertie de l’Etat en dans sa politique sociale : en 2018, les inégalités en France ont renoué avec leur niveau des années 1990. La pauvreté atteint son plus haut niveau depuis 2010 (14,7%). « Ce n’est qu’un début : la crise économique actuelle va plonger des millions de personnes dans le chômage et la pauvreté. Nous sommes au-devant d’une catastrophe sociale pour les classes populaires et moyennes », avertit Maxime Cochard.

L’Exécutif souhaite relancer l’économie française via des Prêts garantis par l’Etat (PGE) destinés aux entreprises. Le ministre de l’économie Bruno Le Maire l’indique au micro de RMC le 26 mai : « il faudra rembourser ». L’addition pourrait être salée et atteindre les 450 milliards d’euros. Qui va financer la facture ? Afin d’éponger les dettes publiques et privées, le Parti socialiste (PS) soumettra à l’Assemblée nationale début juin nouvel un impôt général sur le capital en remplacement de l’IFI. « Ce n’est pas un clone de l’ancien ISF, mais un nouvel impôt moderne », explique Vincent Elbé, sénateur PS et président de la Commission des Finances.  L’ISF new look du PS verrait son seuil d’entrée réhaussé à 1,8 million d’euros, contre 1,4 million d’euros actuellement. « L’objectif est de sortir de l’impôt toutes les ‘petites fortunes’ immobilières ». Seul hic, le nouvel impôt exclurait 40% des contribuables actuels de l’IFI, engendrant une perte nette de 500 millions d’euros. Le PS envisage de financer la différence par une augmentation de deux points du Prélèvement forfaitaire unique (PFU), actuellement à 30%. Les recettes supplémentaires s’élèveraient à 2,5 milliards d’euros.

Pour l’instant, le retour d’un impôt destiné aux riches ne convainc pas la majorité. Richard Ferrand, président de l’Assemblée Nationale, a balayé l’hypothèse d’un revers de main dans un entretien à L’Express.  « On a parfois l’impression que l’ISF serait le remède au Covid-19 ! » ironise-t-il. « Ce n’est pas en rendant la France moins attractive qu’on va redresser le pays ». Il ouvre toutefois la porte à une participations accrue des plus fortunés à l’effort national : « Il faut s’interroger sur une contribution des plus aisés ».

Le 11 mai, trois chercheurs du Fonds Monétaire International (FMI) publient une série de données qui dressent une conclusion limpide : la pandémie de Covid-19 accroît sensiblement les inégalités à travers la planète. Ils prônent une hausse des impôts sur les hauts revenus, les impôts fonciers et la réintroduction de l’impôt sur la fortune. Raymond Soubie, ancien conseiller social de Nic olas Sarkozy, tire la sonnette d’alarme le 11 mai dans Les Echos : le gouvernement doit « revenir sur des réformes du début du quinquennat », notamment la suppression de l’ISF. « Le pouvoir politique aura du mal à y échapper d’une manière ou d’une autre ». Dans le Journal du Dimanche du 24 mai, Esther Duflo, prix Nobel d’économie en 2019, plaide aussi en faveur d’une « politique de redistribution des richesses » via un rétablissement de l’ISF. « C’est un outil qui ne me paraît ni révolutionnaire ni radical, même si je reconnais que ça ne résoudrait pas tous les problèmes du monde », explique-t-elle.

Même dans le camp de la majorité, des voix, certes minoritaires, commencent à s’élever : « Des députés LREM proposent ainsi de créer de nouvelles tranches de l’impôt pour les très hauts revenus. ‘’Rien n’arrête une idée dont le temps est venu’’, estime Maxime Cochard. Emmanuel Macron, si attaché à la démocratie, devrait écouter la voix de son peuple. Près de 77% des Français seraient favorables à un rétablissement de l’ISF, selon un sondage Ifop du 5 janvier 2019.

L’impôt sur les grandes fortunes, une espèce menacée

A l’instar de la France, l’impôt sur la fortune est en voie de disparition depuis 25 ans dans l’Union Européenne. L’Allemagne l’a aboli en 1997, la Suède en 2007 et la Hongrie en 2010. « La majorité des pays européens se sont alignés par le bas sur le plan fiscal, pour se livrer une désastreuse concurrence au lieu de rechercher la coopération et l’entraide », déplore Maxime Cochard. En 2020, l’impôt sur le patrimoine espagnol représente le seul vestige de cette taxe. Après sa suppression en 2007, l’Espagne le rétablit en 2011 dans un contexte de chômage endémique (près de 20%) et de fronde populaire (mouvement des Indignés). Il comprend huit taux d’imposition compris entre 0,2 % à 2,5 %.

En cette période de crise sans précédent depuis 1929, la potentielle taxation des plus hauts revenus a de nouveau le vent en poupe au sein de l’Union Européenne. L’idée séduit en premier la Belgique (-7% de croissance) dès la fin du mois de mars. Le Parti du travail de Belgique (PTB) propose de mettre en place une contribution exceptionnelle de 5 % sur les fortunes de plus de 3 millions d’euros. Elle rapporterait 15 milliards d’euros par an. « Comment accepter que des millions de salariés et d’indépendants subissent des pertes, alors que les patrons de sociétés cotées en bourse gagnent 2 millions d’euros par an, soit 30 % de plus que l’année précédente ? » déplore Peter Mertens, président du PTB. L’argent serait alors réinjecté dans l’économie afin de subvenir aux besoins « de tous les travailleurs touchés aujourd’hui par la crise », explique le porte-parole du PTB, Raoul Hedebouw. Les salariés au chômage économique (l’équivalent du chômage partiel)pourraient toucher l’intégralité de de leur salaire, contre 70 % actuellement. Une pétition appelant à sa mise en place a recueilli plus de 50 000 signatures. Le président flamand Jan Jambon, du parti nationaliste N-VA, s’y oppose finalement, mais ne ferme pas la porte à de nouvelles négociations.

L’Italie (- 9,5%) envisage de son côté la naissance d’une «Virus Tax». Le Parti démocrate (PD), membre de la coalition au pouvoir avec le Mouvement 5 Etoiles (M5S) soumet l’idée d’une taxe progressive sur les ménages au revenu annuel supérieur à 80 000 euros. Selon le quotidien transalpin La Repubblica, le M5S y est fermement défavorable.

La Suisse (-7%), pays le plus riche du monde en termes de revenu par habitant, (environ 520 000 euros selon le Global Wealth Report), travaille également sur la question. Le Parti suisse du travail – Parti ouvrier et populaire (PST-POP) réclame un prélèvement unique de 2 % sur la fortune et le patrimoine d’une valeur supérieure à 2,8 millions d’euros. Les 16,6 milliards d’euros récoltés seraient redistribués « aux travailleurs, aux familles et aux petites entreprises en détresse financière à cause de la crise du coronavirus ». Le Parti socialiste suisse requiert de son côté une augmentation de 10 % des impôts fédéraux pour les plus fortunés.

En Allemagne (-6,5%), la coprésidente du SPD, parti partageant le pouvoir avec Angela Merkel, propose un « prélèvement spécial unique » pour financer un plan de relance. Près de 63% des Britanniques (-14%) sont ouverts à une taxe sur les riches propriétaires immobiliers. En Espagne (-9,4%), l’idée fait aussi des émules. Le parti Unidas Podemos, au pouvoir avec le PSOE, demande un impôt provisoire sur les hauts revenus.

Le vieux mythe de la « fuite des capitaux »

Gabiel Zucman, Emmanuel Saez et Camille Landais, trois économistes français, vont plus loin. Ils prônent l’instauration d’une nouvelle taxe temporaire sur la richesse à l’échelle européenne. Une sorte de « taxe corona » européenne pour aider les Etats européens à faire face à la crise. Les auteurs de la proposition notent queles 1 % des individus les plus riches détiennent entre 20 et 25 % de la richesse totale en France, en Allemagne, en Espagne et dans les pays scandinaves. L’impôt serait appliqué sur le total des actifs – le patrimoine net- des plus grandes fortunes. Le taux serait progressif, selon le montant du patrimoine net : taxation de 1 % au-dessus de 2 millions d’euros, de 2 % au-dessus de 8 millions et jusqu’à 3 % au-delà de 1 milliard. Le taux de 3 % s’appliquerait à environ 330 milliardaires européens. Le barème proposé correspond au barème de taxation pratiqué dans les pays qui disposent ou disposaient d’un impôt sur la fortune. Camille Landais, à l’origine de l’initiative, estime dans une conférence de presse que cette taxe exceptionnelle pourrait « lever chaque année un montant équivalent à 1,05 % du PIB de l’Union Européenne, ce qui permettrait d’éponger « en une dizaine d’années » les dettes liées au coronavirus.

L’économiste Pascal Salin s’oppose à un retour en grâce de l’impôt : « L’ISF a eu un rendement faible en comparaison du reste des impôts. » Selon lui, ce n’est pas en le restaurant qu’on résoudra la crise actuelle :L’ISF a incité beaucoup de personnes à s’exiler, ce qui a entraîné une perte de bénéfices considérable. » Philippe Baillot, professeur à l’université Paris II, abonde dans le même sens : « l’ISF constitue une des principales motivations des expatriations fiscales, génératrices de massives pertes de TVA, d’impôt sur le revenu, de droits de succession… et d’imposition sur le capital ». L’ISF constitue un impôt contre-productif, à en croire les deux spécialistes. 

Un rapport de la Direction générale des finances publiques (DGFiP) met à mal l’argumentaire des deux économistes. Il montre que « les départs pour l’étranger des contribuables français » représentent seulement 0,2% des ménages soumis à l’ISF. En réalité, la France reste le deuxième pays en Europe recensant le plus de millionnaires derrière le Royaume-Uni, selon un rapport de Capgemini. Preuve les plus riches sont pas si mal lotis en France.

« Les capitaux sont déjà exfiltrés par les grands groupes et les grandes fortunes. »  En 2012, un journaliste estimait que le tiers du PIB français était domicilié dans les paradis fiscaux. « En la matière, les taux d’impôts ne changent rien : même des paradis fiscaux subissent de l’évasion fiscale vers d’autres paradis fiscaux ! D’ailleurs la suppression de l’ISF n’a pas fait revenir les riches », étaye Maxime Cochard.

Marc Lavoie, économiste enseignant à l’université Paris 13, travaille sur l’exil fiscal des foyers français les plus aisés. Avant la suppression de l’ISF, il constatait « un flux régulier de contribuables imposables vers l’étranger, mais seulement une centaine par an”. Ces départs ne représentaient pas des pertes de recettes fiscales significatives : « au grand maximum 10% de ce que l’ISF rapportait« .

La fraude fiscale est estimée à 140 milliards d’euros annuels. En cas d’exode massif de nos concitoyens les moins patriotes, des garde-fous existent. Le candidat à l’élection présidentielle de 2017 Jean-Luc Mélenchon proposait une mesure coercitive pour mettre fin à cette pratique illégale : la mise en place d’un impôt universel. Cette taxe impose à chaque citoyen français, quel que soit son lieu de résidence dans le monde, d’envoyer sa déclaration de revenus en France. La citoyenneté est prise en compte dans la déclaration de revenus, en lieu et place du lieu de résidence. Les Etats-Unis ont été pionniers en la matière, en adoptant ce système dès 1962. Et pour lutter contre les fraudeurs fiscaux, l’administration fiscale américaine ne lésine pas sur les moyens. « Les États-Unis ont obtenu la fin du secret bancaire auprès des banques suisses en les menaçant de les interdire sur leur territoire. Les banques doivent déclarer les avoirs de tout citoyen américain où qu’ils soient, ce qui permet de les taxer selon la fiscalité américaine », explique Maxime Cochard. Bradley Birkenfeld en fait l’amère expérience en 2009. Ce salarié chez la banque suisse UBS aidait des clients à dissimuler des millions de dollars au sein de paradis fiscaux. Il a été condamné en 2009 à trois et quatre mois de prison ferme pour ses agissements.

Le système d’imposition universelle n’entraîne pas une « fuite de capitaux » tant redoutée par les défenseurs de l’ISF. En 2014, seuls 3 400 citoyens américains ont fait une croix sur leur nationalité après l’intronisation de ce système fiscal universel.

En Macronie, l’ISF est un sujet tabou

Actuellement, les meilleures idées en termes de fiscalité proviennent probablement d’outre-Atlantique. La dynamique y est à contre-courant de celle observée en Europe, où on ne compte plus les cadeaux fiscaux aux plus fortunés (bouclier fiscal, suppression de l’exit tax et des impôts sur les dividendes…). Durant la primaire démocrate de 2020, les candidats Bernie Sanders et Elizabeth Warren ont martelé la nécessité d’une contribution exemplaire des citoyens américains les plus fortunés. « Je ne pense pas que les milliardaires devraient exister. Ma proposition ne les supprime pas, mais elle supprime une grande partie de leur richesse, je pense que c’est exactement ce que nous devrions faire », déclare Bernie Sanders en septembre 2019. Le sénateur du Vermont présente un programme ambitieux : une taxe de 1% s’appliquant aux 180 000 foyers dotés d’une fortune supérieure à 32 millions de dollars, soit 0,1 % d’entre eux. Pour les célibataires, le seuil se fixe à 16 millions de dollars. Une taxe de 1 % doit être appliquée sur la fortune, le taux augmentant d’un point par paliers, jusqu’à atteindre 8 % pour les patrimoines supérieurs à 10 milliards de dollars.

Le projet d’Elizabeth Warren est presque aussi prometteur : il touche les 75 000 foyers au patrimoine supérieur à 50 millions de dollars. Entre 50 millions et 1 milliard de dollars, une taxe de 2 % est prélevée. Au-delà, l’impôt passe à 6 %.

Selon Gabriel Zucman et Emmanuel Saez, conseillers économiques des deux candidats, le plan de Sanders permet de récolter 4 350 milliards de dollars en dix ans, contre 3 750 milliards de dollars pour celui de Warren. Soit environ un quart du PIB des Etats-Unis sur une décennie. Si ces systèmes avaient été instaurés dès 1982, date à laquelle la fiscalité des plus riches a drastiquement diminué, l’homme le plus riche des Etats-Unis Jeff Bezos (160 milliards de dollars) ne possèderait plus que 87 milliards de dollars (-46%) sous la présidence d’Elizabeth Warren et 43 milliards de dollars (-73%) sous Bernie Sanders.

Le plan de soutien à l’hôpital annoncé par Emmanuel Macron coûte 1,5 milliard d’euros. Six mois d’ISF ancienne version suffisent à le financer, et quelques semaines de taxation à la Sanders seulement.

Mais il ne faut pas s’y tromper. Le potentiel rétablissement de l’ISF constituerait un désaveu manifeste pour la politique du président de la République. Le chef de l’Etat est un fervent défenseur de la théorie du ruissellement : selon lui, l’enrichissement des plus riches profitera, tôt ou tard, aux plus modestes. C’est le cœur idéologique du macronisme. « Emmanuel Macron est un pur néolibéral qui cherche à mettre la politique au service du capital. Lui demander de rétablir l’ISF, c’est comme demander à un amateur de viandes de devenir végan », conclut ironiquement Maxime Cochard. « Sire, taxons les pauvres, ils sont plus nombreux. » Cette phrase attribuée à Colbert, le ministre des Finances de Louis XIV, semble être le credo d’Emmanuel Macron depuis le début de son quinquennat. Loin de lui l’idée d’entériner l’abolition des privilèges, le chef de l’Etat a plutôt multiplié les offrandes aux plus fortunes du pays. De leur côté, Les français les plus fragiles de notre société ne se posent désormais qu’une seule question : « à quelle sauce serons-nous mangés » ?